Éditeur du site

Le site internet COM-US
SIRET : 794 738 195 00047
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 15 000,00 €
Siège social : 3 IMPASSE DE LA GAUDREE,91410 DOURDAN
Téléphone : 09 87 51 95 93
Adresse e-mail : contact@com-us.eu
Représentée par : Imad HOUSSARI

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Imad HOUSSARI, en qualité de Gérant.

Hébergeur

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : IONOS
Adresse : Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur, Allemagne
Téléphone : 0970 808 911

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, graphismes, images, vidéos, sons, marques, logos, etc.) reproduits sur le Site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, d’une partie ou de l’intégralité du Site sans l’accord préalable et écrit de COM-US est strictement interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site le sont à titre indicatif. COM-US met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des contenus, mais ne saurait garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur mise à jour. En conséquence, COM-US décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l’origine, la nature ou la conséquence, provoqué à raison de l’accès au Site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
De même, COM-US ne peut garantir la continuité d’accès au Site et ses services, ni l’absence de bug ou d’interruption.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. COM-US n’a aucun contrôle sur ces sites, ne garantit pas leur disponibilité, leur contenu ou leur conformité aux législations en vigueur. L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il en fait.

Droit applicable & juridiction

Le présent Site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte ou d’une norme, les tribunaux français seront seuls compétents.

Date de mise à jour : 17/11/2025